Edital poursuit sa monté en puisssance

Nous avions présenté Edital lors de son lancement (Bases n°231, octobre 2006), après que Questel eut acheté en août 2005 la société éponyme, qui avait elle-même racheté en 2000 Semento Mark, un spécialiste des surveillances de marques.
            
Depuis, Questel a fortement développé Edital, illustrant sa stratégie d’élargir les sources spécialisées qu’il utilise.
             
Dans la quasi-totalité des cas, Questel traite cette fois directement avec les offices et non avec leur “co-opétiteur” CompuMark.

Par ailleurs, il propose toujours plus de services autour des données qu’il met à disposition.
             
En termes de sources, le nombre de registres de marques est passé de 24 à 38 ; on trouve, d’autre part, 11 registres de modèles (français, international, communautaire, canadien, américain, allemand, espagnol, anglais, suisse, ainsi que coréen et japonais).
             
Disponible également pour l’Espagne, les enseignes et dénominations sociales et, pour le Portugal, les dénominations sociales, les enseignes et les noms commerciaux.
            
La pharmacie est très présente puisque, outre les marques des classes 3 et 5 (surtout), Edital comprend les DCI (Dénomi-nations communes internationales) attribuées par l’OMS, ainsi que les noms pharmaceutiques en usage dans plus de 70 pays, que les noms soient enregistrés ou non en tant que marques ; ces données viennent d’une base produite par IMS Health.
            
Edital offre d’autre part la possibilité de commander des recherches offline ou des surveillances  effectuées par leurs spécialistes, ce qui correspond à l’activité historique de la société, avant qu’elle ne passe dans le giron de Questel.
             
Ces recherches peuvent êtres commandées en ligne. Il s’agit en général de recherches complexes, parfois sur des registres qui ne sont pas en ligne – ou du moins pas encore –, avec un rapport et la copie des antériorités pertinentes.
            
Il est aussi possible de demander une surveillance des dénominations sociales, noms commerciaux, sigles et enseignes pour la France, en précisant le code APE, pour éviter qu’il y ait un trop grand nombre de réponses.
             
On peut enfin commander une recherche sur 254 registres de noms de domaine.
           
Les recherches en ligne disponibles (proposées précé-demment sous le nom de CaTaMaran Plus, nom qui a été abandonné) peuvent être sophistiquées, en combinant plusieurs critères, des combinaisons pouvant aussi être effectuées à l’intérieur d’un critère.
             
Outre les troncatures classiques, on peut demander qu’il y ait une voyelle ou un chiffre. On peut aussi chercher en utilisant de nombreux caractères spéciaux, n’appartenant pas à l’alphabet.
             
On peut bien sûr tronquer à droite et/ou à gauche.
            
Il est possible de sélectionner les registres, différentes dates, les classifications de Nice (pour les marques), de Vienne (pour les marques figuratives ou semi figuratives) et de Locarno (pour les dessins et modèles). On peut enfin combiner des questions.
             
Outre les recherches classiques sur chaînes de caractères, Edital permet d’effectuer des recherches identiques phonétiques. PHENIX donne ainsi FENIX, FENYX, FNX, PHENIX, PHENYX PHOENIX, FENIKS,VENIX, VENIXS….
            
Quant aux recherches similaires sur mesure, elles donnent la possibilité de choisir entre de nombreuses options : une lettre ajoutée, deux lettres remplacées, préfixe 4 lettres, anagramme, etc.
             
Différents formats d’affichage sont proposés, dont deux nouveaux : la vue essentielle – qui se situe entre la vue abrégée et la vue complète – et la vue combinée, qui permet d’avoir la liste des marques sur une partie de l’écran et la vue complète d’une marque sélectionnée sur l’autre, avec la possibilité d’annoter un document et d’éditer un rapport reprenant toutes les vues examinées.
             
Comme on le voit, il s’agit clairement d’un outil professionnel avec de multiples fonctionnalités, positionné le plus loin possible du service de l’Inpi, tant sur le plan de la couverture que de celui des possibilités de recherche, de traitement et de gestion des informations obtenues.
             
De nouvelles améliorations vont par ailleurs êtres apportées courant mai :
             
- la possibilité d’insérer un avis juridique dérivé de ceux proposés, eux-mêmes choisis parce que les plus utilisés.
             
Les avis sont modifiables et des commentaires peuvent être ajoutés ; Edital prend bien soin de préciser qu’il s’agit d’une trame de travail visant à faire gagner du temps et surtout pas d’un outil destiné à remplacer les juristes ;
          
- la possibilité d’effectuer des recherches en ligne sur 254 registres de noms de domaines. Cette possibilité était déjà disponible offline depuis deux ans ;
             
- la possibilité d’éditer des statistiques en ligne, sur le nombre de marques déposées selon différents critères.
            
On notera enfin que le service Trademark Explorer existe toujours et que les données continuent à être mises à jour, mais qu’aucun nouveau développement n’est fait sur ce service.


François Libmann
Publié dans le n° 258 de Bases (Mars 2009)

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