Stratégie sur Questel, présentée par Jacques LOIGEROT, CETIM


Problématique : La propriété industrielle regroupe les brevets, les marques et les dessins et modèles. Depuis quelques années déjà, de nombreux sites ont mis à disposition des banques de données brevets. Le plus connu, Espacenet, propose un accès aux brevets en texte intégral, mais beaucoup d’autres sites ont des offres similaires : Freepatentsonline, Patentestorm, Uspto et bien entendu Google avec Google Patents. 
             
Pourquoi donc conserver un accès payant aux banques de données ? Nous allons, à travers un exemple précis, présenter les avantages qu’il y a à utiliser un serveur payant.
             
Objet de la recherche : Mettre en place, sur le serveur Questel, une surveillance brevets dans le domaine de la robinetterie sanitaire, au niveau mondial.
             
DEFINITION DE LA STRATEGIE D’INTERROGATION :
             
Classiquement, une recherche brevet, pour garantir un minimum d’exhaustivité, se réalise en croisant les codes de la classi fication (CIB ou ECLA) et des mots-clés. Ainsi, une recherche sur la robinetterie sanitaire peut s’écrire de la façon suivante :
             
ETAPE 1 
             
F16L/IC OU F16K/IC
             
Cette étape correspond à la prise en compte des classifications internationales des brevets, liées aux produits de la robinetterie.
             
ETAPE 2 
            
 A61M-016/00+/IC OU A61M-039/IC OU A62C/IC OU E03B-001/IC OU E03B-007/04/IC OU E03B-007/07/IC OU E03C/IC OU E03D/IC OU F24D/IC OU F24F/IC OU F24H/IC OU F25/IC OU F17D-003/IC OU G01F/IC OU G01M-003/IC OU G05B/IC OU F15B/IC OU G05D/IC OU H01H/IC
              
Cette étape correspond à la prise en compte des classifications internationales des brevets, liées aux applications de la robinetterie.
             
ETAPE 3
             
SANITA+ OU BUILDING? OU (WATER ET DRINK+) OU DOMESTIC+ OU PLUMB+/TI
             
Ces termes correspondent aux applications qui nous intéressent dans le domaine de la robinetterie.
             
? est une troncature d’un caractère.
             
+ est une troncature illimitée.
             
ETAPE 4
             
VALVE+ OU FITTING OU FITTINGS OU ROBINET+ OU FLUIDPRESSURE OU REGULATOR+ OU SEAL+ OU CONNECTOR+
              
Ces termes décrivent les robinets et les produits liés.
             
L’équation finale sera ainsi :
            
Equation :  (Etape 1 et Etape 3) ou (Etape 2 et Etape 4)
            
A ce stade, nous notons que toutes les bases de données gratuites ne permettent pas de développer une équation aussi étoffée, et pourtant, elle n’est pas si complexe…
             
EXPLOITATION DES RESULTATS
             
Le service Qpat de Questel est connecté à un outil d’analyse statistique de brevets (Patexaminer). Une fois le corpus téléchargé et stocké dans un répertoire, il peut être parcouru et analysé ; des recherches peuvent être faites en utilisant la puissance du moteur Qpat sur le corpus défini.
             
Un outil d’analyse statistique permet en complément de réaliser une pré-analyse pour défricher le corpus. Il est ainsi possible d’extraire les déposants les plus importants, d’évaluer le dynamisme des déposants dans le temps, de définir des                         groupes de collaboration… D’autre part, cet outil permet de lire rapidement un corpus et d’annoter les résultats.
             
Module d’analyse statistique de Patexaminer, permettant une première analyse pour valider le corpus de travail, mais aussi pour faciliter l’analyse du corpus de brevets sélectionnés. Il est ainsi possible d’afficher des statistiques par année, déposant, technologie, inventeur et de croiser ces différents champs entre eux…
             
AUTRES CAS : Collecter le texte intégral du brevet FR1201185
             
En complément, dans le cadre d’une étude d’antériorité, nous avons noté qu’un brevet FR1201185 était disponible directement sur FAMPAT en texte intégral, alors qu’il n’est pas accessible via Espacenet. Effectivement ce brevet date de 1958…
             
SYNTHESE :
             
• Couverture des banques de données : 
 
- serveurs Questel QPat
             
FAMPAT regroupe un volume de brevets très important et couvre 71 offices nationaux et 6 offices régionaux.
             
Exhaustivité quasi garantie.
             
FAMPAT stocke les documents anciens.
 
- serveurs gratuits
             
Contenu de la banque de données gratuite ?
           
Concernant l’exhaustivité, aucune garantie.
             
Espacenet limite la recherche dans le temps, ce qui n’est pas une solution pour une étude d’antériorité.
             
• Capacité à développer une stratégie complexe :
 
- serveurs Questel QPat    
             
Sans problème
 
- serveurs gratuits

Requête limitée, impossible d’exécuter la requête définie ci-dessus.
              
• Présentation des résultats :
 
- serveurs Questel QPat
             
FAMPAT concentre les brevets par famille, évitant ainsi les éliminations de doublons ; Ainsi, un brevet chinois déposé en Chine, au Japon, en Europe et aux Etats-Unis, ne sera identifié qu’une seule fois sous forme d’une famille.
 
- serveurs gratuits
             
Sur les sites internet “gratuits”, les brevets seront identifiés sur chacune des banques de données. Le travail de dédoublonnage est donc conséquent sur les sites internet.
             
Qui plus est, chaque brevet apparaît comme unique, une famille peut être représentée plusieurs fois, ce qui ne facilite pas le travail.
            
• Analyse statistique Représentation graphique :
 
- serveurs Questel QPat
             
Patexaminer.
 
- serveurs gratuits
            
 Impossible sur l’ensemble du corpus.
            
• Temps consacré :
 
- serveurs Questel QPat
             
Quelques heures de travail
 
- serveurs gratuits
            
 Indéterminé et fastidieux.
           
• Service client :
 
- serveurs Questel QPat
             
Support technique permettant d’accompagner l’utilisateur dans sa démarche de recherche et de mise en œuvre de stratégie en propriété industrielle.
 
- serveurs gratuits
             
Utilisateur livré à lui même.
             
EN CONCLUSION :
             
Le serveur payant garde tout son intérêt dans le cadre de recherches à forte valeur ajoutée. Lors qu’il s’agit d’identifier le texte intégral d’un brevet, d’extraire quelques données pour préparer une interrogation, de s’initier à la recherche, les banques de données gratuites sont utiles. Mais en aucun cas, ces outils gratuits ne permettent de mener une veille efficace sur le long terme.
 
 
 
François Libmann
Publié dans le n° 260-261 de Bases (Mai-Juin 2009)

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