Une méthode pour antérioriser un brevet adverse


Chercher à antérioriser le brevet adverse est l’une des réponses possibles à une attaque que l’on subit sur la validité de son propre brevet, au prétexte qu’il constituerait une contrefaçon du brevet de l’adversaire.
             
Si l’on y parvient, le brevet que l’on cherchait à protéger n’aura plus nécessairement une grande valeur, mais on aura au moins la liberté de l’exploiter.
            
Il y a plusieurs façons de chercher à antérioriser un brevet adverse, aussi bien à partir des brevets, que de la littérature scientifique ou des conférences.
             
Dans la panoplie, on peut utiliser une démarche simple dans FAMPAT sur Questel, qui a pour but de détecter les brevets qui, d’une part, ont une référence citée en commun avec le brevet adverse – donc qui ont un lien avec lui – et, d’autre part, dont la première priorité est antérieure au brevet adverse.
             
1° étape :      le numéro du brevet adverse ;
           
 2° étape :     MEM/XCT extrait tous les numéros de brevets cités par le brevet adverse ;
           
 3° étape :     *MEM/XCT retrouve tous les brevets qui citent au moins un des brevets cités   
                      par le brevet adverse ;
            
 4° étape :      on enlève de l’étape précédente le brevet adverse ;
             
5° étape :      on limite aux brevets ayant une première priorité antérieure à celle du brevet 
                     adverse :
                    4°étape et PRD1<YYYY-MM-JJ
           
Il ne reste alors plus qu’à examiner les brevets.
 

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