Nous y apprenons que Siquance a été créée le 29/11/2022, soit effectivement il y a moins de 18 mois (cet article a été rédigé en juillet 2023).
Pour les dirigeants, nous avons trois personnes physiques : outre MAUD VINET, FRANCOIS PERRUCHOT et TRISTAN MEUNIER. Et l’entreprise est domiciliée à Grenoble (voir Figure 2.).
Figure 2. Résultats détaillés sur Pappers
Explorer en détails le site de l’entreprise
Le site de Siquance nous renvoie sur celui de Quobly - le changement de dénomination sociale semble très récent où l’on apprend que Quobly est un spin-off du CEA et du CNRS qui développe une technologie quantique basée sur 20 ans de recherches menées au sein de ces deux organisations.
C’est ici que les noms des dirigeants de Siquance/Quobly - probablement salariés ou anciens salariés du CEA et du CNRS - vont nous être utiles : ils sont peut-être cités en tant qu’inventeurs dans des brevets issus du CEA ou du CNRS en relation avec les technologies sur lesquelles Siquance/Quobly fonde son activité.
Nous relançons donc la recherche sur Espacenet en entrant les noms des trois dirigeants dans le champ “Inventeurs” (cf. Figure 3.)
Figure 3. Recherche sur EspaceNet
Attention : changer le paramètre ANY par le paramètre ALL (point ci-dessus) est important. ALL permet de retrouver les documents où un nom d’inventeur comporte les deux termes présents dans le champ (logique ET) ; alors que ANY va retrouver des documents où un nom d’inventeur comporte l’un ou l’autre des deux termes présents dans le champ (logique OU). Enfin, vous voyez en haut à gauche de l’écran un losange en pointillés entourant un opérateur OR (OU en français) : une logique OU va être appliquée entre les trois champs, permettant de retrouver des documents où au moins un de ces trois noms correspond à un inventeur. Si nous avions voulu chercher les documents comportant comme inventeurs les trois dirigeants (et éventuellement d’autres personnes), il aurait fallu appliquer une logique AND (ET en français).
Nous obtenons cette fois 120 familles de brevets :
Les premières références obtenues sont cohérentes par rapport aux thèmes de travail de Quobly (développement d’une technologie QBIT à base de spin dans le silicium).
Nous nous trouvons donc probablement devant une situation assez classique : des salariés ayant travaillé plusieurs années sur un sujet technique au sein d’un établissement de recherche quittent cet établissement pour fonder une entreprise qui va exploiter les résultats des travaux. Dans ce cadre, l’établissement de recherche autorise la société ainsi créée - un spin-off - à exploiter les brevets que ledit établissement a déposés pour valoriser lesdits travaux.
Une question reste néanmoins posée : si Siquance/Quobly exploite une technologie brevetée par le CEA, en toute rigueur le CEA a dû lui concéder une licence d’exploitation de ces brevets. Ou bien, c’est une possibilité également, céder certains brevets à Siquance/Quobly.
Comment le vérifier ?
Explorer les données sur la vie du brevet avec data.inpi.fr
Rappelons d’abord que tous les événements affectant la titularité des droits sur un brevet doivent, de préférence (ce n’est pas obligatoire), faire l’objet d’une déclaration à l’INPI. On parle d’une « inscription au Registre National des Brevets », abrégé RNB). Pourquoi est-ce conseillé ? Parce que sans inscription, le nouveau propriétaire du brevet ne pourra, par exemple, pas agir en contrefaçon car cette cession (par exemple) ne sera pas opposable aux tiers.
- La partie recherche brevet du site data.inpi.fr de l’INPI permet de rechercher par type d’inscription.
On peut ainsi chercher les concessions de licence, les transmissions totales de propriété ou les transmissions de propriété.
En cherchant les documents où l’un des trois dirigeants de Quobly est inventeur et ayant fait l’objet d’une des trois inscriptions précitées, on ne trouve aucun document pertinent, sachant qu’il faut faire la recherche brevet par brevet.
- Une vérification sur la base brevet Orbit - où il est possible de vérifier non pas seulement brevet par brevet, mais sur un lot complet de brevets - donnera le même résultat.
D’où l’on peut déduire qu’il n’y a eu aucune licence ou cession de brevets du CEA ou du CNRS (où l’un des trois dirigeants de Siquance est inventeur) au profit de Siquance, ou tout au moins, s’il y en a eu, elles n’ont pas été inscrites au RNB.
Attention : sur les licences, il faut préciser que Siquance étant une jeune entreprise, la licence peut être en cours de mise en place. Sur l’inscription, sur des technologies jeunes, en phase précoce de développement, l’inscription n’est pas forcément pertinente dans la mesure où les risques de contrefaçon sont faibles.
Que conclure ?
La veille et la recherche d’information brevet, ce n’est pas qu’utiliser des outils spécifiquement dédiés aux brevets comme les bases de données et serveurs brevets. C’est aussi croiser l’information brevet avec de l’information presse, business, financière, etc. pour trouver des indices permettant d’aller plus loin dans l’analyse de la politique brevet d’une entreprise.